J.O. Numéro 185 du 9 Août 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 2 août 2002 portant classement d'un site


NOR : DEVN0200016D



Par décret en date du 2 août 2002, est classé parmi les sites du département du Val-d'Oise l'ensemble formé par la butte d'Epiais et le hameau de Rhus, sur le territoire de la commune d'Epiais-Rhus (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Val-d'Oise et à la mairie d'Epiais-Rhus.